Dossier

Sport

Vérifié le 17/05/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Pratique sportive

Règles spécifiques de sécurité

Rassemblements sportifs

Vous faut-il un certificat médical pour faire du sport ?
Simulateur
Demande ou renouvellement d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantes
Formulaire
Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)
Formulaire
Demande d'homologation d'un circuit
Formulaire
Déclaration d'une manifestation sportive motorisée non chronométrée sur la voie publique
Formulaire
Vous voulez suspendre temporairement vos activités à votre centre de sport
Modèle de document
Savoir si un médicament contient une substance interdite
Outil de recherche
Demander l'échange de votre coupon sport
Téléservice
Faire une déclaration d'éducateur sportif (en ligne)
Téléservice
Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)
Formulaire
Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportif
Outil de recherche
Rechercher un équipement, un site ou un espace sportif
Téléservice
Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifs
Formulaire
Télé-déclaration d'un équipement sportif
Téléservice
Fiche de signalement et d'enquête accident ou incident grave dans un établissement physique d'activité physique et sportive (EAPS)
Formulaire
Recensement des équipements et sites sportifs
Outil de recherche
Rechercher une structure sportive accessible aux personnes handicapées
Outil de recherche
Rechercher un club affilié à la Fédération française des sports adaptés (FFSA)
Outil de recherche
Rechercher un club affilié à la Fédération française handisport
Outil de recherche
S'informer sur la réglementation de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
Outil de recherche

Questions ? Réponses !

Et aussi

Centre de loisirs, colonie, garderie ...
Famille - Scolarité
Chasse
Loisirs - Sports - Culture
Pêche
Loisirs - Sports - Culture

Pour en savoir plus

Opération "J'apprends à nager"
Ministère chargé des sports
Les salles de sport et centres de remise en forme
Institut national de la consommation (INC)
Les coupons sport
Agence nationale des chèques-vacances (ANCV)
Réglementation applicable aux éducateurs sportifs
Ministère chargé des sports
Réglementation applicable aux établissements d'activités physiques ou sportives
Ministère chargé des sports
Parcours acrobatique en hauteur
Ministère chargé de l'économie
Sports à contraintes particulières : cadre réglementaire spécifique
Legifrance

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Services en ligne et formulaires

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