Accueil
Découvrir Villers-Ecalles
Vie municipale
Le conseil municipal
Compte-rendu du conseil municipal
Les marchés publics
Les taux d’imposition
Vie locale
Actualités
Les associations
Location de salles
Intercommunalité
Vie de la Jeunesse
Les écoles
Scolaire et périscolaire
Classe de CP
Classe de CE1
Vie pratique
Service public aux particuliers
Service public aux entreprises
Service public aux associations
Demandes d’actes d’état-civil
L’environnement
Les services municipaux
Travaux et urbanisme
Agenda
Contact
Politique de confidentialité
Mentions légales
Service public aux associations
Accueil
Vie pratique
Service public aux associations
Fiches pratiques les plus consultées
Formalités administratives
Déclaration,
Immatriculation,
Statuts,
Modification - dissolution,
Agrément…
Fonctionnement
Dirigeants,
Bénévoles,
Constitution de partie civile,
Organisation d’un événement…
Financement
Subventions,
Dons,
Activités commerciales…
Associations spécifiques et fondations
Fondations,
Associations de parents d’élèves,
Associations de propriétaires,
Associations de consommateurs…
Questions - réponses
Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
Comment se renseigner sur une association ?
Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?
Toutes les questions réponses
Services en ligne
Création d'une association (e-création)
Modification d'une association (e-modification)
Consulter les annonces des associations et fondations
Dissolution d'une association (e-dissolution)
Tous les services en ligne
Comment faire si…
Je crée une association
L'association organise un événement : fête, manifestation, vide-grenier
Tous les Comment faire si…
Modèles de document
Modèle de règlement intérieur d'une association
Modèle de statuts d'association reconnue d'utilité publique
Modèle de statuts d'association reconnue d'utilité publique
Attestation sur l'honneur d'un particulier de non-participation à 2 autres ventes au déballage
Accessibilité
V&B
Contraste en noir
Contraste en blanc
Stopper le mouvement
Police lisible
Souligner les liens
A
A
A
annuler l'accessibilité
Fourni par :